Conditions générales de vente

Le document qui s’applique à votre contrat est celui indiqué sur votre devis. Les annexes (protection des données personnelles, niveaux de service, spécifications…) ne sont pas publiées ici : elles sont fournies avec le devis.

Conditions générales

• Prestations de servicesConseil, ingénierie et prestations informatiques, en régie ou au forfait.
• Marketing et communication digitaleAccompagnement, campagnes, contenus et livrables marketing.

Conditions spécifiques aux solutions SaaS

Pour une solution SaaS, ce sont ces conditions, plus spécialisées, qui s’appliquent.

• Solution SaaS avec abonnementAccès à une solution éditée par THOT Computed, par abonnement mensuel, annuel ou par jetons.
• Solution SaaS sur mesure (sans abonnement)Développement d’une solution dédiée au client, avec cession des droits sur ce qui est développé pour lui, hébergement et maintenance en option.

Dernière mise à jour : 7 octobre 2026.